Castelmore Editions



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Le présent site internet www.castelmore.fr est géré par la société Bragelonne, SAS au capital social de 1.326.000 euros, immatriculé au RCS de Paris sous le n°430 082 792, dont le siège social est situé 60-62 rue d’Hauteville, 75010 Paris, représentée par Stéphane Marsan en qualité de Président.

Numéro de téléphone : 01 56 88 20 90

Courriel : info@bragelonne.fr

Numéro de TVA intracommunautaire : FR75430082792

Directeur de la publication : Stéphane Marsan

HÉBERGEMENT ASSURÉ PAR :
OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Tél. : 08 203 203 63


CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION


ARTICLE 1 – OBJET


Bragelonne vous fournit l'accès et l'utilisation du présent site web (ci-après dénommé le " Site Web "), de son contenu (ci-après dénommé le " Contenu "), sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après dénommées les " CGU ").

Le « Contenu » se définit comme toute page web comportant, notamment et non limitativement, toutes informations, bases de données, logiciels, données, fichiers, textes, images, photographies, animations audios et vidéos, interfaces utilisateurs, messages ou toutes autres œuvres créées par Bragelonne ou créées par des tiers et auxquels Bragelonne permet l'accès à partir de son Site Web par des liens et/ou par ses services de recherche.

Les présentes CGU que Bragelonne sera libre de modifier à tout moment. Il vous est donc conseillé de vous référer régulièrement à la dernière version des CGU, disponible en permanence sur le Site Web.

Le Site Web est un service gratuit fourni par Bragelonne. Le Contenu du Site Web et ses modalités d'accès peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable à l'utilisateur.


ARTICLE 2 – RESPONSABILITE


En utilisant le présent Site Web, vous reconnaissez et acceptez que :

• L'utilisation du Site Web se fait sous votre responsabilité exclusive.

• La société Bragelonne n'est aucunement responsable d'une quelconque difficulté de transmission ou de toute perturbation du réseau.

• Bragelonne ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, notamment et non limitativement, quant à la qualité et la compatibilité du Site Web à un usage spécifique et quant à la non-violation des règles d'utilisation du Site Web par ses utilisateurs.

• Bragelonne ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, notamment et non limitativement, sur le fait que le Site Web soit conforme à vos attentes, dans le présent et à l'avenir, ni ne garantit qu'il soit ininterrompu, opportun, sûr, ou dépourvu de toute erreur, ni que les résultats qui peuvent être obtenus en utilisant le Site Web soient exacts et fiables, à présent et à l'avenir. Ces mêmes exclusions de responsabilité s'appliquent, notamment et non limitativement, à tous produits, services, informations ou tous autres matériels achetés ou obtenus par vous directement ou par l'intermédiaire du Site Web.

• Bragelonne ne garantit aucunement la qualité et/ou la licéité du Contenu non créé par Bragelonne, et Bragelonne se dégage de toute responsabilité quant aux éventuelles contestations, actions ou recours de tiers se prévalant, notamment et non limitativement, de droits privatifs sur ledit Contenu et/ou son utilisation.

• Vous êtes responsable pour tout Contenu téléchargé ou obtenu de toute autre manière directement ou par l'intermédiaire du Site Web, et de tout dommage subi par votre ordinateur, tablette, mobile ou tout autre outil permettant l’accès au site. Vous êtes également responsable en cas de perte de données consécutifs au téléchargement de ces Contenus. Bragelonne ne garantissant en outre aucunement que les défauts qui existeraient dans les logiciels utilisés fassent l'objet, à présent et/ou à l’avenir, d'une quelconque correction.

• Aucun conseil et aucune information, oraux et/ou écrits et/ou vidéos, obtenus par vous lors de l'utilisation du Site Web ne sont susceptibles de créer des garanties et responsabilités non expressément prévues par les présentes CGU.

• Plus généralement, Bragelonne ne pourra être tenue pour responsable, de tout dommage direct ou indirect, notamment et non limitativement, les pertes de profits, de clientèle, de données ou toute autre perte de biens incorporels (et ce même si Bragelonne a été informée de la potentialité de tels dommages), pouvant survenir de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Site Web, de coût pouvant survenir du fait de l'acquisition de biens et/ou de services de substitution résultant de l'achat de biens et/ou de services ou à la réception de messages ou à des transactions survenues lors de l'utilisation du Site Web, et ce suite à un accès non autorisé au Site Web par un utilisateur ou à la modification de votre transmission ou de votre banque de données, ou bien encore suite à une déclaration ou à la conduite d'un tiers sur le Site Web, et tout autre question en rapport avec le Site Web.

• Le Site Web peut fournir ou des tiers peuvent inclure des liens vers d'autres sites web ou d'autres sources Internet (ci-après « Site Tiers »). Bragelonne présume que les Sites Tiers cités sur le Site Web, directement ou indirectement sous forme d'un lien hypertexte, sont honnêtes et éthiques. Néanmoins, Bragelonne n'a aucune relation avec la majorité de ces sociétés et aucune enquête n'a été conduite à leur sujet. Bragelonne ne peut donc pas être tenue pour responsable de la mise à disposition des Sites Tiers, et ne peut porter aucune responsabilité quant au contenu, à la véracité, à l’actualité, à la qualité, à l’exhaustivité, à la pertinence, à la légalité, aux publicités, produits, services ou tous autres éléments disponibles sur ou à partir de ces Sites Tiers. La responsabilité de l'utilisation d'une partie ou de toutes les informations contenues dans ce site est uniquement et intégralement celle de l'utilisateur. Le contenu de ce site est fourni pour information uniquement. De plus, vous reconnaissez que Bragelonne ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance, notamment et non limitativement, au Contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces Sites Tiers par voie d'affichage, de transmissions par courrier électronique ("e-mail"), ou par tout autre moyen.

ARTICLE 3 – PROPRIETE INTELLECTUELLE


Le présent Site Web et son Contenu constituent des œuvres protégées en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

Il est interdit, à titre privé ou public, de reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter, que ce soit dans un but commercial ou purement gratuit, tout ou partie du Site Web ou son Contenu, sauf accord exprès et préalable de Bragelonne.

Toute reproduction ou représentation du Site Web ou son Contenu sans l’autorisation exprès et préalable de Bragelonne constitue un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L. 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.

Le site internet et ses composantes (marque, nom, logo, illustrations, photographies, textes, vidéos, etc.) sont la propriété intellectuelle exclusive de Bragelonne.

Bragelonne détient également les marques Milady, Castelmore, HiComics, Sorceleur, e-Dantès, Snark, Bit-lit, Joseph Balsamo, M (n°3575336), Fantasy.fr et B (n°3381394).


ARTICLE 4 – DONNEES PERSONNELLES


BRAGELONNE, en qualité de responsable du traitement, traite vos données à caractère personnel dans le respect de la règlementation en vigueur.

Ses coordonnées sont :
BRAGELONNE
Service Marketing Numérique
60-62 rue d’Hauteville 75010 Paris

Le responsable de traitement peut être contacté, pour toute question relative aux traitements des données personnelles à l’adresse suivante : dpo@bragelonne.fr


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Pour plus d’information sur la gestion des Cookies, vous pouvez vous référer à la « Politique des cookies » en annexe des présentes CGU.

La communication de ces données n’est pas indispensable et peut être refusée en cliquant sur le bouton « personnaliser » puis le bouton « interdire » lors de l’apparition de la fenêtre pop-up annonçant « Ce site utilise des cookies et vous donne le contrôle sur ce que vous souhaitez activer »

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Vous disposez d’un droit accès à vos données, de rectification et d’effacement, ainsi que d’un droit de limitation, de portabilité, d’un droit d’opposition et du droit de retirer votre consentement. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : dpo@bragelonne.fr

Nous ferons le nécessaire pour répondre de manière satisfaisante à vos demandes. Si, pour quelle que raison que ce soit, vous considérez que notre réponse n’est pas satisfaisante, nous vous informons que vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.

ARTICLE 6 – DROIT APPLICABLE


Les présentes CGVU sont exclusivement régies par le droit français.
En cas de litige, notamment sur l’interprétation ou l’exécution des présentes, il est convenu que les Parties se concerteront afin de parvenir à un accord amiable.
A cet effet, BRAGELONNE met à votre disposition son service Marketing Numérique, joignable selon les modalités précisées ci-après :
• par email : info@bragelonne.fr
• par téléphone : 01 56 88 20 90 de 10h à 18h
• adresse postale : BRAGELONNE, Service Marketing Numérique, 60-62 rue d’Hauteville, 75010 PARIS, France
A défaut d’accord amiable directe avec le Services Marketing Numérique, nous vous informons que vous pourrez faire appel gratuitement à un Médiateur externe.
En cas d’échec de la Médiation, le litige pourra être porté devant les tribunaux compétents de Paris.




POLITIQUE DES COOKIES


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- D’établir des statistiques et des volumes de fréquentation et d'utilisation de notre site ;

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